CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU)

Ce sont 2 cabinets de Réflexologie plantaire , hypnose et massages bien-être , gérés par Madame Brevet-Turpault , à Nantes 44 et Bouzillé 49 .

Le site www.treizen.fr est développé et commercialisé par

Nelly Brevet-Turpault , 6 bis rue de la croix Bertrand 

Siret : 51886897100012

Numéro : APE 9604Z

Le site www.treizen.fr est la propriété de Mme Brevet-Turpault Nelly

Il est hébergé chez 1&1 : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Tél : 0970 808 911

Son créateur-webmasteur est Brouet Gildas, www.treizen.fr

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La Directrice de la publication est Madame BREVET-TURPAULT NELLY .

L’hébergeur du site «www.treizen.fr » est la Société 1&1 au capital de 100 000 € dont le siège social est situé au 7 place de La Gare – 57200 SARREGUEMINES – France.

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Membre : l’Utilisateur devient membre lorsqu’il est identifié sur le site.

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Mise en relation avec Madame Nelly BREVET-TURPAULT

Publication d’avis personnelles, via le mail treizn.nelly@gmail.com

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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Quelles sont les obligations des entreprises en cas de collecte ?

Les entreprises doivent informer les personnes concernées de la collecte de leurs données personnelles.

Elles doivent également garantir la sécurité et la confidentialité de ces données.

Quels sont les droits des personnes dont les données sont collectées ?

Les personnes ont le droit d’accéder à leurs données, de les rectifier, de les supprimer et de s’opposer à leur traitement.

L'ensemble des éléments personnels des clients, recueillis au sein des formulaires "prise de contact" et des prises de rendez-vous, est strictement réservé à l'utilisation interne de l'entreprise individuelle NELLY BREVET-TURPAULT (TreiZ'N). Cette dernière peut les utiliser pour vous contacter par mail ou par téléphone (réorganisation de rendez-vous). En aucun cas, l'entreprise individuelle NELLY BREVET-TURPAULT (TreiZ'N) n'a le droit de divulguer vos coordonnées en externe.

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La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort de la Cour d’appel de la ville d’Angers sont compétents.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise individuelle Nelly BREVET-TURPAULT (TreiZ'N), ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle

www.mediateur-consommation-smp.fr

24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

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L’article L.223-2 du Code de la consommation impose à tout professionnel d’informer le consommateur n’ayant pas de relation contractuelle en cours avec lui, de la possibilité de s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique connue sous le nom de Bloctel.

Chaque numéro de téléphone renseigné par le consommateur est inscrit sur la liste Bloctel pour une durée de trois (3) ans.

En application du nouvel article R.223-3 du Code de la consommation applicable depuis le 1er janvier 2022, à l’issue de la durée de trois (3) ans, la réinscription du numéro sur la liste Bloctel est automatique sous réserve d’une inscription réalisée à compter du 2 avril 2019.Ainsi, le consommateur s'étant inscrit sur la liste d'opposition Bloctel ne recevra aucun appel téléphonique de démarchage pendant 3 ans, et ce délai sera renouvelé pour 3 ans supplémentaires sans qu'il ne soit nécessaire pour lui de renouveler l'inscription. 

Selon l'article 2 de l'arrêté 83-50/A du 03/10/1983 relatif à la publicité des prix de tous les services, si le client souhaite une facture, elle lui sera remise à sa demande. 

Lors d'un achat d'un bon cadeau, l'acheteur accepte ce qui suit : Un bon cadeau a une durée de validité de 3 mois à partir de la date d'achat. IL N'EST PAS REMBOURSABLE (un avoir vous est proposé). Il ne peut être utilisé que dans son intégralité. Il ne peut être utilisé en partie ou par étapes. Si, pour quelque raison que ce soit, vous utilisez le Bon Cadeau pour moins que la valeur originale, vous n'aurez pas droit à un crédit, à un remboursement ou à un nouveau Bon Cadeau équivalent à la différence entre la valeur originale et la valeur de la prestation.

L'annulation ou le report d'un rdv est possible 48h avant la date prévue (Week-end non compris), faute de quoi, aucun report de RDV ne sera possible et la séance sera due (non remboursée).